Kevin Bacon's Canada

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Conditions générales du site
Kevin Bacon's Canada

 

INTRODUCTION ET CONTENU DU SITE

L’utilisation de ce site est soumise aux conditions générales reprises ci-dessous.
En accédant et parcourant ce site vous acceptez d’être tenu sans aucune limitation par les présentes conditions générales.
Le présent site comprend des informations relatives à la condition physique, à la santé des chevaux, aux maladies ainsi qu’aux traitements y afférents.
Ces informations sont données à titre purement indicatif.
En aucun cas elles ne peuvent être considérées comme un diagnostic médical ou un avis médical sur le traitement de votre cheval et ne sont pas destinées à remplacer le recours à un vétérinaire.
Il convient d’administrer les produits  à votre cheval qu’après consultation de votre vétérinaire et conformément à son ordonnance.
Les produits présentés sur ce site ne devront être utilisé qu’en respectant strictement la notice qui s’y réfère.
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Kevin Bacon's Canada ne donne aucune garantie implicite ou explicite concernant l’exactitude ou le caractère complet des mentions, traitement produit ou méthodes reprises dans ce site.

 

CONDITIONS D’UTILISATION DES PRODUITS PESENTES SUR CE SITE

Les produits présentés sur ce site est destiné aux chevaux exclusivement.
Il ne doivent être utilisés que conformément aux prescriptions du vétérinaire et aux instructions reprises dans la notice d’utilisation jointe au produit vendu.
Il doivent être conservés hors de la portée des enfants et, excepté l'Active Soap, ne sont pas destiné à l’usage humain.
En cas d’ingestion par un être humain, consultez d’urgence un médecin.
Kevin Bacon's Canada décline toute responsabilité en cas d’utilisation non conforme de ses produits.

 

DISPONIBILITE A LA VENTE

Dans la mesure où le présent site est susceptible d’être consulté à travers le monde et donc dans des pays où Kevin Bacon's Canada ne vend pas ses produits, Kevin Bacon's Canada ne s’engage à vendre et livrer ses produits qu’en conformité avec les lois applicables dans le pays de résidence de l’utilisateur et en fonction de la disponibilité des produits dans ce pays.
Les produits présentés sur ce site ne seront livrés que dans les délais repris sur les bons de commande.
Les prix repris dans les bons de commande sont donnés à titre indicatif et sont susceptibles d’être modifiés à tout moment.
Les frais de transport des produits achetés par le biais du présent site est à la charge de l’utilisateur.

Les plaintes concernant le transport sont à adresser exclusivement au transporteur.

 

PROTECTION DES DROITS INTELLECTUELS

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Aucune utilisation de ces marques n’est autorisée sans l’autorisation écrite de Kevin Bacon's.
Il est formellement interdit de recopier, distribuer, enregistrer, modifier ou envoyer tout ou en partie des informations contenues dans le site sans l’autorisation écrite préalable de Kevin Bacon's Canada.
Seule la copie à usage privé est autorisée et seulement à condition de ne pas supprimer les références aux marques.
Le droit des marques, le droit d’auteur et copyright est applicable à toutes les informations reprises dans ce site dont notamment les courriers électroniques, les textes, références bibliographiques, images, dessins, bandes sons et programmes.
Il est de votre reponsabilité de vérifier que vous n’enfreignez aucune loi en vigueur concernant le droit d’auteur
(en ayant à l’esprit que le droit de l’auteur peut être épuisé dans un pays et pas dans un autre).
Toute utilisation des marques déposées ou informations reprises dans ce site non conforme aux conditions générales reprises ci-avant est strictement interdite.
Kevin Bacon's Canada poursuivra avec détermination toute atteinte à ses droits intellectuels en ce compris par la voie pénale.

 

LIENS AVEC D'AUTRES SITES

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MODIFICATION DES CONDITIONS GENERALES

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De même, Kevin Bacon's Canada est susceptible de modifier le présent site sans en référer aux utilisateurs.
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PROTECTION DE LA VIE PRIVEE

Les données personnelles transmises par les utilisateurs de ce site ne seront ni fichées ni transmises, ni vendues ni louées par Kevin Bacon's Canada sauf dans la mesure où les présentes conditions générales le permettent.
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• Envoi de documentations ou autres informations sur Kevin Bacon's Canada
• Envoi d’e-mail ou de coupures de presse;
• Livraisons de produits;
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DONNEES FOURNIES PAR LES UTILISATEURS

Tout utilisateur s’engage à ne pas diffuser sur le site des informations à caractère pornographique, obscène, diffamatoire ou agressif ou toute information qui pourrait constituer ou encourager un comportement répréhensible selon la loi pénale ou civile.

 

DROIT APPLICABLE ET JURIDICTION COMPETENTE

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